Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT TINTON
Monsieur LASSUS Joel
Madame LASSUS Maria

Numéro de dépôt :
95558244
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque CHATEAU HAUT TINTON

Déposée le 9 février 1995 par monsieur LASSUS Joel et madame LASSUS Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT TINTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Les déposants sont monsieur LASSUS Joel domicilié(e) HAUT TINTON, 33540 BLASIMON - France et madame LASSUS Maria domicilié(e) HAUT TINTON, 33540 BLASIMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MME LASSUS MARIA-JOEL - France.

La marque CHATEAU HAUT TINTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT TINTON est expirée depuis le 9 février 2005.

LASSUS Joel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TINTON , CHATEAU HAUT-TINTON


Monsieur LASSUS Joel - HAUT TINTON, 33540 BLASIMON - France

Madame LASSUS Maria - HAUT TINTON, 33540 BLASIMON - France


MR MME LASSUS MARIA-JOEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénomée: Château Haut Tinton